PRÉAMBULE :

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d’accès au site www.plateformevoyance.com (le « Site ») et ses conditions d’utilisation que l’Utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au Site.

DÉFINITIONS

L'éditeur :

Le Site est la propriété de la S.A.S Bscast11, inscrite au registre du commerce et des sociétés des alpes maritimes sous le numéro 48298937300022 RCS Cannes.

Le siège est a l'adresse suivante: 43 Rue Mérimée 06110, Le Cannet. Le numéro de tva intra-communautaire est le : FR. 48298937300022

Le Service Client du Site est joignable au : 04 92 98 00 02

L'utilisateur :

Toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion au Site, l’objet et la finalité de son accès à l’information publiée sur le Site, est un utilisateur (ci-après « Utilisateur ») du Site.

L'hébergeur :

L'hébergeur de ce site est NBS System, SAS au capital de 203 905 € domicilié à Paris 423 410 901 00031 Code APE 721Z N° TVA : FR61 423 410 901 ; Siège social : 8 rue Bernard Buffet - 75017 Paris - France.

Article 1 : Objet

Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’usage du site www.plateformevoyance.com et de ses fonctionnalités.

Article 2: Perturbations du service

L’Utilisateur est informé des risques inhérents à l’Internet, tout particulièrement en termes de :
• Défaut de sécurité dans la transmission des données,
• Continuité non garantie dans l’accès au Site ou aux différents services offerts par le Site.

En aucun cas, l’Editeur ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences préjudiciables, quelle qu’en soit l’étendue, pour l’Utilisateur. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d’attaques circulant éventuellement à travers le Site ou les informations publiées.

L’Editeur ne saurait voir engager sa responsabilité en cas d’interruption, perturbation, latence, ni erreur résultant d’une opération de maintenance réalisée en vue d’assurer le bon fonctionnement du site, ni en raison de comportements d’utilisateurs, de tout autres faits hors de son contrôle, ou encore d’évènements revêtant le caractère de la Force Majeure.

L’Utilisateur ne saurait se prévaloir d’aucune difficulté d’accès au Site en fraude des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Pour être prises en compte, les réclamations de l’Utilisateur devront être faites à l’adresse de l’Editeur visée ci-dessus, par la voie postale uniquement, sous la forme d’un courrier recommandé avec accusé de réception.

Article 3 : Contenu du site et marques

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation, reproduction, totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la Société et/ou de l’ayant droit en cause, est illicite au sens de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

En outre, les marques de l’Editeur figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d’Editeur et/ou des ayants droits en cause est donc prohibée.

Les liens hypertextes insérés sur le Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur.

Article 4 : Données personnelles

Toute Utilisation du Site est enregistrée. L’Utilisateur est informé de la faculté laissée à l’Editeur de mettre en place des collecteurs automatisés de données afin d’identifier l’Utilisateur et ses visites successives sur le Site.

Dans certains cas, l’Utilisateur peut être amené à fournir des données à caractère personnel à des fins statistiques. L’Utilisateur est informé que ces données pourront être utilisées à des fins de prospection directe pour des produits ou services analogues par l’Editeur du Site. L’Utilisateur peut avoir accès à ces données et peut s’opposer gratuitement à ces utilisations en écrivant à l'adresse de l’Editeur.

Toute prospection par l’Editeur du Site ou toute cession à des tiers (partenaires commerciaux etc.) de ces données sera soumise au préalable à l’accord exprès de l’Utilisateur.  L’Editeur du Site s’engage à prendre des précautions techniques reconnues afin de préserver la sécurité des données à caractère personnel et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Article 5 : Loi informatique et libertés

Tout Utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Les Utilisateurs doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout Utilisateur peut exercer ce droit en adressant un courrier à l’Editeur.

Copyright 2013 CNIL N°1688133 - Tous Droits Réservés

Article 6 : Moyens mis en œuvre pour lutter contre les activités illicites

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’une modération a posteriori est mise en œuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés qui apparaîtraient contraire aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire.

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, conformément aux dispositions prévues par l’article 6 - I - 7 alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004.

II est entendu, que le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager la responsabilité de celui qui l’exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires : (i) le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte, (ii) la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l'on sait totalement ou partiellement inexact.

Article 7 : Modifications des Conditions Générales d’utilisation

L’Editeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.

Article 8 : Désabonnement à la Newsletter

En remplissant le formulaire donnant droit à une question gratuite par mail, vous vous abonnez automatiquement à notre newsletter (horoscopes gratuits).

Pour vous désabonner veuillez cliquer sur le lien "se désabonner" dans votre newsletter, et votre demande sera immédiatement prise en compte.

Vous pouvez à tout moment vous réabonner à notre newsletter (horoscopes gratuits) en remplissant notre formulaire "HOROSCOPE" sur notre site.

Article 9 : Prestations de consultation directe sur plateformevoyance.com

Le présent article a pour objet de déterminer les modalités de consultation ainsi que les conditions tarifaires des services de consultation directe du site plateformevoyance.com.

Ces services de consultations directes sont disponibles au travers des rubriques respectives « Nos Voyants » et « Forfaits plateformevoyance »

9.1 Consultation en direct par Téléphone

Offre de bienvenue suite à une inscription :
- Lors de sa première consultation uniquement, l’Utilisateur dispose d’une offre de bienvenue : 9 € les 10 premières minutes et la minute supplémentaire varie de 5€ ou 6€ selon le forfait proposé. 

- A partir de la deuxième consultation, la tarification est fixée à 5€ ou 6€ la minute, selon le forfait proposé.

9.2 « Forfaits Plateformevoyance »

L’Utilisateur peut procéder à l’achat de son forfait minutes «www.plateformevoyance.com » par téléphone au : 04 92 98 00 02 via nos opératrices téléphoniques et accéder à la consommation de son pack minutes au travers d'une consultation gérée en propre par l'éditeur.

L'opératrice indiquera à l'utilisateur les modalités de paiement ainsi que les tarifications de la gamme des forfaits « plateformevoyance » avant de procéder à sa consultation. Après un accord de l'utilisateur, l'opératrice se verra réclamer les informations personnelles de l'utilisateur afin de vérifier que le porteur est propriétaire de la carte bancaire.

Une facture détaillant sa prestation sera envoyée après la consultation (reprenant les minutes consommées et restantes de l'utilisateur). La liste des informations demandées sont : le nom, le prénom, la date de naissance, le numéro de téléphone, l'adresse postale et l'email. Tarification des Forfaits « plateformevoyance » :
 199€ : 40 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.
 299€ : 60 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.
 399€ : 80 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.
 499€ : 100 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.
 699€ : 140 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.
 899€ : 180 MINUTES DE CONSULTATION Soit : 5 € par minute au lieu de 6 € habituellement.

Après chaque consultation, l’Utilisateur conserve le bénéfice du temps de consultation non encore utilisé en vue de sa prochaine consultation.
Le montant du forfait acheté sera débité du compte bancaire de l’Utilisateur un mois franc courant après le jour de l’achat du forfait.

9.3 Droit de rétractation

Le client bénéficie d'un délai de rétractation de 14 jours pour le "forfait minutes" si et seulement si le forfait n'a pas été consommé par le client.

Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un délai de 14 jours francs à compter du paiement des Services pour exercer sans pénalité et sans motif son droit de rétractation.

Néanmoins, en application de l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le Service aura commencé à être exécuté avant l'expiration du délai de 14 jours francs.

L'exécution des services débute quand l'utilisateur a reçu son produit par email. A partir de ce moment, l'utilisateur ne peut plus obtenir de remboursement de la part de l'Editeur au titre du droit de rétraction, sauf cas de problème technique ayant empêché la livraison des produits commandés.

9.4 Consultation sans carte bleue et services de numéros surtaxés à partir de la France, de Suisse, de la Belgique, du Canada :

Le présent article définit les coûts de communication des appels passés depuis les numéros audiotels suivants, imputables à l’Utilisateur en sus du coût propre de sa consultation.

• Depuis Suisse : 0901 00 44 66
• Prix utilisateur : 2.90 CHF/min TTC
• Depuis une ligne fixe.
• Depuis la Belgique : 0903 88 212
• Prix utilisateur : 1,50€/min
• Appels limités à 10 min
• Depuis une ligne fixe.
• Depuis le Canada : 1 9007892020
• Prix utilisateur : 2.99 CAD/min
• Durée de l’appel : 100 CAD
• Numéros surtaxés à partir de la France uniquement :
• • 0892700695*. 0,60€/minute depuis la France.
*Numéros audiotels pour une voyance directe surtaxée et sans carte bancaire.
Coût : 0,60€ /minute depuis la France.

Article 10 : Modalités de paiement et de sécurisation

10.1 Paiement par Carte Bancaire

plateformevoyance.com vous propose de consulter des experts en direct et de réaliser l’achat de biens matériels au travers de sa boutique en ligne.  Le règlement de ces prestations par l’Utilisateur s’effectue par carte bancaire uniquement.

10.2 Sécurisation des paiements par Carte Bancaire

Avant chaque mise en relation avec l’un de nos consultants, un montant forfaitaire s’élevant à 1,00 € sera prélevé de manière fictive sur la carte bancaire de l’Utilisateur au titre des opérations de sécurisation et de vérification du paiement.
Ce coût de sécurisation forfaitaire n’est pas facturé à l’Utilisateur.

Article 11 : Vente de biens sur le site

11.1 Modalités et conditions de livraison

Toute prestation supplémentaire de vente de biens sera livrée par La Poste par Colissimo. Toute prestation supplémentaire de rédaction de contenu sous forme d'étude personnalisée sera livrée par Mail à l’adresse que le client aura fournie lors de sa demande.

Nous indiquons que pour tout type de commande de bien, les frais de livraison et de Colissimo (France métropolitaine et pays étrangers) sont inclus.

Nous indiquons que pour toute commande de biens, le délai de livraison est de 48 heures à 72 heures pour les commandes passées du lundi au jeudi et de 3 jours à 5 jours pour les commandes passées le vendredi et le samedi (ainsi que pendant les jours fériés).

Ces prestations supplémentaires sont achetées et commandées à la demande du client en plus du coût du minutage de la consultation téléphonique.

Le client bénéficie dans le cadre de tout achat effectué en dehors de la tarification de base à la minute d’un délai de rétractation de 14 jours courant à partir de la date de livraison ou de réception de sa commande. 

Article 12 : Autres modalités de consultations de nos Voyants

(hors Consultation directe définie à l’article 10 des présentes)

12.1 Consultation Gratuite par E-Mail

La réception de votre réponse de Consultation Gratuite par mail est sans obligation. En faisant une demande d'une étude gratuite par mail, vous recevez la Newsletter d’Astrowi gratuitement, vous offrant l'horoscope quotidien et de la semaine.

De plus, des contenus gratuits vous sont proposés sur le site.

Nous informons nos lecteurs que ce service est gratuit et que les réponses envoyées sont automatisées en raison d'un grand nombre de demandes.

La société BSCAST11, s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les visiteurs de son site internet. 
La collecte et le traitement des informations du présent site sont conformes à la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978. 
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. 

Article 13 : Acceptation globale des conditions générales

L’Utilisateur s’engage à accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation dans toutes leurs dispositions sans aucune exception, ni réserve.

Article 14 : Nullité partielle

La nullité d’une des clauses des Conditions Générales ne saurait entraîner la nullité de l’ensemble des dispositions.

Article 15 : Loi applicable et compétence juridictionnelle

Le non-respect par l’Utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.

Déontologie

Les consultations des experts s’inscrivent dans le cadre d’une pratique raisonnée des Arts Divinatoires. Nos consultants s’engagent à délivrer des réponses claires et circonstanciées aux éléments évoqués par leurs interlocuteurs, sans jamais chercher à faire durer la conversation en vue d’augmenter de manière injustifiée le coût de la communication.

Article 1 – Sécurité

L’équipe plateformevoyance travaille avec un centre de gestion qui procède systématiquement à la sécurisation de vos coordonnées bancaires avant de vous mettre en relation avec un consultant. Ces coordonnées seront détruites après acquittement du montant de la consultation. Vous serez débité par le système de paiement Atos ou Be2bill.

Article 2 – Qualité

L'équipe plateformevoyance se porte garante de la fiabilité des experts qu’elle a sélectionné avec la plus grande attention pour vous. Leurs engagements sont de vous apporter leur savoir- faire et vous offrir une prestation de qualité avant tout.

Article 3 – Eléments confidentiels

Tous les éléments qui seront traités au cours de la consultation resteront dans un cadre totalement confidentiel dans lequel vous pourrez vous exprimer en toute confiance. L’Equipe plateformevoyance s’engage à ne divulguer aucune de ces informations.

Article 4 – Sincérité

L’équipe plateformevoyance s’engage à mettre en place une consultation d’astrologie et coaching en toute honnêteté. Cet engagement concerne la fidélité des propos soutenus par le consultant et la garantie de ne pas vous diriger vers un thème ou un sujet opposé à celui pour lequel vous le contacter. L’équipe plateformevoyance forme un ensemble de consultants dont l’expérience permet une compréhension totale des éléments apportés de manière explicite et concise. Son travail sera étayé exclusivement sous forme d’informations et de conseils.

Article 5 – Vigilance

L’équipe plateformevoyance s’engage à rester vigilent dans ses réponses. Les spécialistes sont là pour vous apporter leur aide, leur soutien et leur expérience mais en aucun cas pour faire le tri entre le positif et le négatif ou encore vous dire ce que vous avez envie d’entendre. Ceci afin de ne pas vous donner de faux espoirs, ni de porter un regard sur vous ou sur une autre personne et ni de faire des prédictions improbables.

Article 6 – Ethique

L’équipe plateformevoyance se prive de répondre aux sujets contraires à l’éthique et aux bonnes mœurs. C’est la raison pour laquelle les questions liées au domaine de la santé (maladies graves, diagnostics, etc.) et celles liées au domaine de la mort ne seront jamais envisagées. Dans le même cas, aucun travail occulte ne sera exercé ou évoqué durant la consultation.

Article 7 – Respect des mineurs

L’équipe plateformevoyance s’engage à ne pas mettre en place une consultation avec une personne âgée de moins de 18 ans.

Article 8 – Honnêteté

Enfin, l’Equipe plateformevoyance se réserve le droit de reporter à plus tard ou d’annuler une consultation si aucun ressenti n’est présent en ce qui vous concerne.